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Si vous souhaitez placer sur un site web une vidéo dans laquelle de la musique est utilisée, il faudra vous familiariser avec deux types de droit : les droits de synchronisation et les droits d’exécution. Vous pouvez introduire votre demande via eLicensing.

Pas encore familiarisé(e) avec eLicensing ? Visionnez notre film !

Cliquez ici pour de plus amples informations sur nos conditions générales.

 

Les droits de synchronisation

Vous payez des droits de synchronisation pour avoir le droit d’utiliser une œuvre musicale dans un film. Il convient de faire une demande préalable à l’éditeur de l’œuvre musicale. C’est lui qui décidera si, oui ou non, vous pouvez utiliser la musique concernée et combien il vous en coûtera. N’oubliez pas également d’obtenir préalablement le droit d’utiliser l’enregistrement auprès de la maison de disques. Ce processus de demande d’autorisation est parfois long et onéreux.

La Sabam n’agit, dans ce cas de figure, que comme intermédiaire entre vous et les ayants droit.

Une alternative consiste à utiliser de la musique d’illustration sonore. Dans ce cas, l’autorisation de synchronisation est uniquement conditionnée au paiement des droits d’auteur, calculés en fonction d’un tarif fixe par œuvre musicale, par fraction de trente secondes.

Vous avez également la possibilité de commander une composition originale. Dans ce cas, il vous appartient d’en définir les modalités avec le compositeur de votre choix.

Une dernière solution est l’utilisation des musiques du domaine public (musique dont l’auteur/compositeur est décédé depuis plus de 70 ans). Toutefois, si vous choisissez cette option, n’oubliez pas d’obtenir préalablement le droit d’utiliser l’enregistrement auprès de la maison de disques.

 

Les droits d'exécution

Une fois la question de vos droits de synchronisation réglée, il vous reste à vous acquitter des droits d’exécution pour pouvoir mettre cette œuvre en ligne.

N’oubliez pas qu’à côté du droit d’auteur existe aussi le droit voisin. Il est tout aussi important de demander aux producteurs l’autorisation de mettre leurs œuvres en ligne.