Oui, il existe différentes exceptions au droit de reproduction :
- La promotion – l’annonce d’une exposition : affiches, roll-ups, prospectus, publicité (à condition que seule l’affiche de l’exposition soit utilisée) ;
- Le compte rendu d’actualité : si le sujet a un rapport direct avec l’œuvre d’art qui est mentionnée ;
- La parodie, le pastiche, la caricature : pour ces utilisations, les conditions seront scrupuleusement respectées ;
- Pour une promotion – une annonce, les conditions suivantes doivent cependant être respectées :
- L’œuvre originale doit être effectivement présente à l’exposition ;
- Le lieu de l’événement doit être mentionné clairement sur le(s) support(s) ;
- La date de l’événement doit être clairement mentionnée sur le(s) support(s).
Ces conditions sont remplies ? Aucun droit d’auteur n’est alors dû.
ATTENTION :
Même si un support relève de l’exception et s’il n’y a pas de droits d’auteur dus, il est possible qu’il faille contacter l’artiste pour lui demander l’autorisation (droit moral) :
- L’œuvre peut avoir été sur-imprimée ;
- L’œuvre est incomplète ;
- L’œuvre a été associée à la politique et/ou à la religion ;
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