Utilisation de « musique préexistante » ou « d’images préexistantes » dans un film

Pour ce type de question, vous ne devez pas vous adresser à la Sabam mais contacter directement l’éditeur/le producteur de la musique/des images que vous souhaitez utiliser.

Vous pouvez aisément trouver les coordonnées de la société de production en ligne (via Google, Amazon.fr ou iTunes).

Vous souhaitez utiliser de la « musique préexistante » ? Contactez l’éditeur de la musique en question. Pour obtenir de plus amples informations sur le détenteur des éditions musicales de l’œuvre, vous pouvez consulter notre répertoire en ligne via
ce lien.

Vous y trouverez les coordonnées du sous-éditeur pour la Belgique, auquel vous pourrez alors adresser votre demande d’autorisation.

Ces sociétés de production vous proposeront probablement un prix catalogue. Généralement, ce prix n’est pas bon marché. Vous devez dès lors essayer de bien négocier avec elles afin de faire baisser le prix au maximum.

Vous devez également tenir compte du fait qu’il est possible que vous ne receviez pas de réponse à votre demande d’autorisation. Dans ce cas, il est important de conserver les preuves que vous avez bien fait tout le nécessaire pour obtenir le droit concerné. Malheureusement, ceci ne vous garantit pas qu’aucune plainte ne sera éventuellement introduite ultérieurement par les ayants droits de l’œuvre car, en principe, ils doivent accorder l’autorisation au préalable pour toute utilisation de leurs œuvres.

Par conséquent, il est prudent de prévoir une provision pour le cas où les ayants droits se manifesteraient.