Cette bourse est actuellement en pause. Nous vous invitons à suivre nos réseaux sociaux pour rester informé(e) de sa réouverture.
Sabam for Culture soutient les auteurs dans le domaine de la littérature via une bourse d’aide à l’édition de 2.000 €, dont 1.000 € sont versés directement à l'auteur et 1.000 € à la maison d’édition. Cette bourse est ouverte à tous les genres littéraires.
Critères
- L’auteur doit être affilié à la Sabam ou souhaite devenir membre
- L’auteur doit avoir déjà publié en son nom propre (les ouvrages collectifs, les anthologies n’entrent pas en ligne de compte) un ouvrage littéraire auprès d’un éditeur reconnu comme tel (le compte d’auteur ou le contrat participatif n’entrent pas en ligne de compte).
- L’auteur ne peut introduire qu’une seule demande tous les deux ans.
- Un ouvrage littéraire ne pourra bénéficier que d’une seule bourse, elles ne sont pas cumulables.
- L’auteur et l’éditeur doivent avoir déjà signé le contrat au moment de la demande d’aide à l’édition.
- L’auteur et l’éditeur doivent signer la demande d’aide à l’édition conjointement.
- Le montant de la bourse couvre au maximum 50 % des frais de fabrication et de promotion.
- Il s’agit d’une publication imprimée.
- L’éditeur doit avoir au moins trois ouvrages publiés à son catalogue.
- L’éditeur doit avoir un catalogue régulièrement alimenté, au rythme d’au moins un ouvrage par an.
- Il ne s’agit pas d’un projet de réédition.
- Il ne s’agit pas d’un projet de traduction.
- L’ouvrage doit comporter au moins 50% de texte par rapport aux illustrations.
- L’auteur ne doit pas pratiquer l’édition à compte d’auteur ou en autoédition.
- L’éditeur a une structure dont l’activité d’édition est l’activité principale et figure dans l’objet social et les statuts, quels que soient son pays et sa forme juridique, à l’exception des entreprises en nom personnel.
Qu’attendons-nous de vous ?
- Une lettre d’intention dans laquelle l’auteur et l’éditeur motivent la demande.
- Un CV artistique de l’auteur.
- Un copie du contrat d'édition signé par les deux parties.
- Un budget au format Excel reprenant l'ensemble des coûts de fabrication et de promotion.
- Une bibliographie de l’auteur et de l’éditeur (livres édités).
- Le manuscrit en lice pour l’obtention de la demande.
- La mention du logo ‘Sabam For Culture’ sur l’ensemble des supports promotionnels et une mention « avec le soutien de Sabam for Culture » dans toutes les communications officielles.
Traitement de votre demande
Votre demande sera évaluée dans un délai de 10 jours ouvrables en fonction des critères ci-dessus. Sabam for Culture se réserve le droit de :
- ne pas approuver certaines dépenses ;
- refuser les demandes qui ne respectent pas les critères ou le règlement du fonds culturel de la Sabam ;
- refuser votre demande si le budget alloué à cette bourse est épuisé ;
- communiquer publiquement sur l'attribution de votre bourse si celle-ci est validée.
Conditions de paiement
Le paiement de votre bourse s'effectue en plusieurs étapes :
- Nous analysons votre demande pour confirmer que celle-ci répond pleinement aux critères définis pour l'obtention de la bourse ;
- Nous vérifions les pièces justificatives que vous nous avez fournies. Le cas échéant, nous nous assurons de leur concordance avec votre budget ;
- Si nécessaire, nous nous assurons que les obligations de visibilité, incluant la présence des logos et des mentions, sont respectées conformément aux critères de la bourse.
Une fois l'ensemble de ces étapes validé, nous vous fournirons les informations de facturation ainsi qu'une référence personnalisée pour le paiement de votre bourse. Le règlement s'effectuera via une facture au format PDF, assortie d'un taux de TVA de 21 % (si vous êtes assujetti à la TVA).
Si vous préférez recevoir le paiement en tant que personne physique, un formulaire vous sera transmis via e-mail à cet effet.
Attention : une fois votre demande acceptée, vous disposez de 12 mois pour satisfaire aux conditions de paiement énoncées ci-dessus. Passé ce délai, il vous faudra soumettre une nouvelle demande de bourse.