Ai-je besoin d’une autorisation pour citer une œuvre (film, texte, musique, photographie…) d’un·e autre auteur·e ?

Beaucoup pensent qu’il est possible d’utiliser librement un extrait d’une œuvre tant qu’il est de courte durée ou de faible longueur. Ce n’est pas exact.

Vous pouvez citer une œuvre sans autorisation uniquement si vous respectez les conditions du droit de citation. Toutes les conditions suivantes doivent être remplies :

• la citation poursuit un objectif précis, tel que la critique, la polémique, la recension, l’enseignement ou la recherche scientifique ;
• l’extrait utilisé n’est pas plus long que nécessaire pour illustrer votre propos ;
• vous mentionnez toujours le titre de l’œuvre et le nom de son auteur·e ;
• l’œuvre citée a déjà été rendue publique.

Important : si l’une de ces conditions n’est pas remplie, vous devez obtenir l’autorisation des ayants droit. Cette autorisation peut couvrir à la fois les droits d’auteur et les droits voisins (par exemple ceux des artistes interprètes ou des producteur·rice·s).

Les ayants droit restent libres de décider si vous pouvez utiliser leur œuvre et dans quelles conditions.