Comment protéger le nom de mon groupe, mon logo, mon slogan ou mon titre ?

Vous pouvez protéger le nom de votre groupe de musique en tant que nom commercial.

Ce droit naît automatiquement dès le premier usage public du nom, c’est-à-dire à partir du moment où votre groupe se fait connaître sous cette appellation. La protection d’un nom commercial est toutefois limitée aux régions ou pays où ce nom est connu, notamment grâce aux concerts, aux diffusions ou à la vente d’albums. Dans cette zone géographique, vous pouvez vous opposer à l’utilisation de noms susceptibles de créer une confusion.

Vous souhaitez bénéficier d’une protection plus forte et plus étendue ? Vous pouvez alors enregistrer votre nom en tant que marque, par exemple auprès de l’Office Benelux de la Propriété intellectuelle ou de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle. Le droit exclusif sur une marque naît de son enregistrement officiel.

La marque offre une protection plus large que le nom commercial, puisqu’elle s’applique à l’ensemble du territoire pour lequel elle est enregistrée, comme le Benelux.

En tant que titulaire de la marque, vous pouvez vous opposer à l’utilisation de signes identiques ou similaires pour des produits ou services comparables.

Lorsqu’un signe sert à identifier l’origine de produits ou de services, son enregistrement comme marque est indispensable pour bénéficier de la protection du droit des marques.

Votre logo, votre slogan ou votre titre peuvent également être protégés par le droit d’auteur, à condition qu’ils présentent un caractère suffisamment original.

Si vous souhaitez approfondir la question ou obtenir un accompagnement professionnel, consultez le site de l’Association Benelux pour le droit des marques et des modèles, qui propose également une liste de cabinets spécialisés.