Comment déclarer une adaptation d’une œuvre existante ?

Vous souhaitez traduire ou adapter une œuvre existante ? Vous devez d’abord obtenir l’autorisation des ayants droit originaux. Le répertoire de la Sabam vous permet d’identifier les personnes à contacter.

Vous avez obtenu cette autorisation ? La procédure de déclaration dépend alors de votre situation :

• Vous ne percevez aucune part et l’œuvre n’est pas éditée

Effectuez votre déclaration via MyWorx et sélectionnez l’œuvre originale dans la base de données. Les ayants droit n’ont pas besoin de confirmer votre déclaration, puisque vous disposez déjà de leur autorisation.

• Vous ne percevez aucune part et l’œuvre est éditée

Dans ce cas, c’est l’éditeur·rice qui informe la Sabam de votre adaptation. Vous ne pouvez pas effectuer vous-même la déclaration via MyWorx, mais vous pouvez nous en informer à l’adresse documentation@sabam.be, en joignant une copie de l’autorisation obtenue.

• Vous percevez une part pour votre adaptation

Dans ce cas également, la déclaration ne peut pas être effectuée via MyWorx. Envoyez une copie de votre accord avec les ayants droit originaux (ou leur(s) éditeur·rice(s)) à documentation@sabam.be.