Une fois que vous avez introduit une déclaration, vous ne pouvez plus la modifier. Il existe toutefois une échappatoire, à savoir introduire une nouvelle déclaration.

Ceci peut se faire de deux façons différentes :

1)    via MyWorx:

• Optez pour ‘Nouvelle déclaration’ et sélectionnez ensuite le type d’oeuvre souhaité ;
• Répondez ‘Oui’ à la question ‘Cette déclaration doit-elle être considérée comme une modification par rapport à une oeuvre existante non-éditée dans laquelle je suis impliqué.e ?’  ;
• Sélectionnez l’oeuvre souhaitée dans notre base de données, complétez la déclaration et ensuite introduisez-la. Les autres membres Sabam impliqué.e.s doivent à leur tour confirmer une nouvelle fois cette déclaration.

Attention : vous supprimez quelqu’un de la liste des bénéficiaires de la clé de répartition ? Ce/Cette dernier/ère ne doit dans ce cas plus confirmer la nouvelle déclaration. Bien entendu, vous devez toujours obtenir son accord préalable avant de procéder à cette suppression.

2)    via une déclaration sur papier :

• Indiquez sur la déclaration qu’il s’agit d’une modification. Tou.te.s les membres Sabam impliqué.e.s doivent signer ce bulletin.

La Sabam contrôlera d’abord votre nouvelle déclaration et ne modifiera qu’ensuite la déclaration originale.

Vous souhaitez uniquement modifier le titre, la durée ou l’interprète d’une oeuvre ? Envoyez dans ce cas un e-mail à  documentation@sabam.be.