Mon œuvre audiovisuelle est diffusée à la télévision en Belgique. Quels droits d’auteur vais-je recevoir ?

Lorsque l’une de vos œuvres est diffusée à la télévision, nous calculons le montant des droits d’auteur sur la base des paramètres suivants :
 

1. le montant des droits d’auteur que l’émetteur nous paie

2. le nombre d’œuvres entre lesquelles nous répartissons cette somme

3. le nombre de points que nous attribuons à votre œuvre :

- film de fiction ou documentaire : 5 points

- reportage, clip vidéo ou spot publicitaire : 3 points

- générique visuel : 1 point

- …

4. la durée de l’œuvre

5. le nombre de diffusions

6. Si votre œuvre est une production (à la demande) de l’émetteur
 

Si votre œuvre est une production de l’émetteur, vous recevrez aussi des droits mécaniques en plus de vos droits d’exécution.

Les deux premiers paramètres de la liste varient chaque année. Il est donc difficile d’évaluer à l’avance combien la diffusion vous rapportera.