Lorsque l’une de vos œuvres est diffusée à la télévision, nous calculons le montant des droits d’auteur sur la base des paramètres suivants :
 

1. Le montant des droits d’auteur que l’émetteur nous verse ;

2. Le nombre d’œuvres entre lesquelles nous répartissons cette somme ;

3. Le nombre de points que nous attribuons à votre œuvre :
 

• film de fiction ou documentaire : 5 points
• reportage, clip vidéo ou spot publicitaire : 3 points
• générique visuel : 1 point
• …
   

4. La durée de l’œuvre ;

5. Le nombre de diffusions ;

6. Si votre œuvre est une production (à la demande) de l’émetteur.

Si votre œuvre est une production de la chaîne, vous recevrez également des droits mécaniques en plus de vos droits de diffusion.

Le montant des droits d’auteur que l’émetteur nous verse et le nombre d’œuvres entre lesquelles nous devons redistribuer cette somme varient chaque année. Il n’est donc pas possible d’anticiper combien la diffusion de votre œuvre vous rapportera.