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International

Votre œuvre fait le tour du monde. Vos droits l'accompagnent.
Votre œuvre est-elle utilisée ou vendue à l'étranger ? Où qu’elle soit exploitée, nous veillons à ce que vos droits soient pris en compte.

Ce que vous y gagnez
  • Vous percevez des revenus provenant de l'exploitation de votre œuvre à l'étranger
  • Vos droits sont gérés dans le monde entier grâce à un réseau international de partenaires
  • Ainsi, votre œuvre continue de vous rapporter de la valeur même au-delà des frontières belges
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Comment ça fonctionne ?
  • Votre œuvre est utilisée ou vendue à l'étranger
  • La société locale de gestion des droits d'auteur perçoit les droits
  • Les revenus sont reversées à la Sabam
  • Vous recevez les revenus auxquels vous avez droit
Ce qui influence vos revenus

Les revenus que vous recevez dépendent notamment :

  • de la manière dont votre œuvre est utilisée dans le pays concerné
  • des règles et des tarifs en vigueur dans ce pays
  • les données que nous recevons des organismes locaux de gestion des droits d'auteur
  • votre contribution à l'œuvre
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Bon à savoir
  • Les rémunérations internationales sont souvent versées plus tard, car les droits sont d'abord traités au niveau local
  • Chaque pays applique ses propres règles, tarifs et délais de traitement
  • Nous collaborons avec des organismes de gestion des droits d'auteur du monde entier pour assurer le suivi de vos droits