Rapide et simple
Une seule licence suffit pour gérer l'utilisation des œuvres créatives. Musique, films et séries, théâtre et danse, arts visuels et plastiques ou littérature. Tout est possible !
Vous souhaitez utiliser des œuvres créatives ?
Obtenez la licence adaptée à votre activité
Que vous utilisiez de la musique dans votre établissement ou lors d’un événement, que vous organisiez un spectacle de théâtre, de cinéma, de danse ou d’humour, que vous réalisiez des émissions de radio, de télévision ou des podcasts, que vous produisiez des supports audiovisuels, que vous reproduisiez ou vendiez en public une œuvre d’art, ou que vous organisiez une conférence publique : la Sabam propose toujours une licence adaptée à votre activité !
Pourquoi une licence ?
Derrière chaque création – musique, films et séries, théâtre et danse, arts visuels et plastiques, littérature – se cachent des créateur·rice·s : auteur·e·s, compositeur·rice·s et éditeur·rice·s. Ces créateur·rice·s vivent de leurs créations.
Si vous utilisez leurs créations en dehors du cadre privé – dans votre entreprise, lors d’un événement ou d’un spectacle, dans un podcast ou sur vos produits –, ils ont droit à une rémunération en échange de l’utilisation de leur œuvre.
Avec une licence de la Sabam, vous réglez les droits d’auteur des créateur·rice·s. Ainsi, vous n’avez pas besoin de contacter et de rémunérer séparément chaque auteur·e, compositeur·rice et éditeur·rice. Pratique, n’est-ce pas ?
Qu'advient-il de cet argent ?
Avec une licence, vous versez une rémunération équitable aux auteur·e·s de vos œuvres préférées pour l'utilisation de leurs créations. En effet, pour chaque euro que vous investissez, 85 % reviennent aux auteur·e·s .
Les 15 % restants correspondent aux frais de fonctionnement de la Sabam. Nous les utilisons pour assurer un traitement rapide de votre dossier et une répartition correcte vers les auteur·e·s.
Ainsi, les auteur·e·s, compositeur·rice·s et éditeur·rice·s disposent des moyens financiers nécessaires pour continuer à investir dans la création de nouvelles œuvres. Et vous en profitez également. C'est donc une situation gagnant-gagnant!
Droits d'auteur
La loi sur le droit d'auteur stipule que les auteurs, compositeurs et éditeurs ont droit à une rémunération lorsque leur œuvre est utilisée en public. C'est le cas, par exemple, lorsque vous diffusez de la musique lors d'un événement ou dans votre établissement, que vous organisez une projection de film ou une représentation théâtrale, que vous reproduisez l'image d'une œuvre d'art ou que vous lisez un texte à haute voix. Si tous les auteurs d’une œuvre sont décédés depuis plus de 70 ans, vous n’avez plus à payer de droits d’auteur.
Ce sont les auteurs de l’œuvre qui fixent la rémunération qu’ils demandent pour l’utilisation de leur création. Mais dans la pratique, la plupart des auteurs, compositeurs et éditeurs confient la gestion de leurs droits à une société de gestion collective telle que la Sabam.
En tant que membres (et actionnaires) de la Sabam, ils approuvent les tarifs que la société applique pour l’utilisation de leurs œuvres créatives.
