Ma musique est diffusée à la télévision. Quels droits d’auteur vais-je recevoir ?

Si votre musique est diffusée à la télévision, nous calculons le montant des droits d’auteur sur la base des paramètres suivants :

1. le montant des droits d’auteur que l’émetteur nous paie

2. le nombre d’œuvres entre lesquelles nous répartissons cette somme

3. le nombre de points que nous attribuons à votre œuvre :

- générique ou jingle : 1 point

- musique légère : 3 points

- musique sérieuse : 6,5 points

- jazz : 5 points

- …

4. le nombre de diffusions

5. la durée de l’œuvre

6. si votre musique est utilisée dans une œuvre audiovisuelle et de quel type (film de fiction, documentaire, message publicitaire, ...)

7. s’il s’agit de musique d’avant-plan ou d’arrière-plan

8. si votre musique est diffusée la journée ou le soir

9. Si votre œuvre est une production (à la demande) de l’émetteur
 

Si votre œuvre est une production de l’émetteur, vous recevrez aussi des droits mécaniques en plus de vos droits d’exécution.

Les deux premiers paramètres de la liste varient chaque année. Il est donc difficile d’évaluer à l’avance combien la diffusion vous rapportera.