Nous calculons le montant de vos droits d’auteur pour une diffusion à la télévision sur la base des paramètres suivants :

1. Le montant des droits d’auteur que l’émetteur nous verse ;

2. Le nombre d’œuvres entre lesquelles nous devons redistribuer cette somme ;

3. Le nombre de points que nous attribuons à votre œuvre :

• générique ou jingle : 1 point 
• musique légère : 3 points 
• musique sérieuse : 6,5 points
• jazz : 5 points 

4. Le nombre de diffusions ;

5. La durée de l’œuvre ;

6. Si votre musique est utilisée dans une œuvre audiovisuelle, le type d’oeuvre concernée (film de fiction, documentaire, message publicitaire...) ;

7. S’il s’agit de musique d’avant-plan ou d’arrière-plan ;

8. Le moment de la diffusion (en journée ou en soirée) ;

9. Si votre œuvre est une production (à la demande) de l’émetteur.

Si votre œuvre est une production de l’émetteur, vous recevrez également des droits mécaniques en plus de vos droits d’exécution.

Le montant des droits d’auteur que l’émetteur nous verse et le nombre d’œuvres entre lesquelles nous devons redistribuer cette somme varient chaque année. Il n’est donc pas possible d’anticiper combien la diffusion de votre oeuvre vous rapportera.