Quelles œuvres d’art entrent en considération pour le droit de suite ?

Toute œuvre d’art originale entre en considération pour le droit de suite.

Une « œuvre d’art originale » est une œuvre des arts graphiques ou visuels, comme une illustration, un collage, une peinture, un dessin, une gravure, une lithographie, une sculpture, une tapisserie, une œuvre céramique, une verrerie ou une photo, pour autant que cette œuvre soit une création de l’artiste même ou qu’il s’agisse d’un exemplaire qui est considéré comme une œuvre d’art originale.

Les copies d’œuvres d’art qui sont produites en tirage limité par l’artiste lui-même ou à sa demande sont considérées comme des œuvres originales.  Ces copies sont normalement numérotées, signées ou désignées d’une autre manière comme authentiques par l’artiste.