Sorties physiques

• Votre musique est-elle pressée sur CD, vinyle ou cassette ? Dans ce cas, le producteur doit demander une licence.

• Avec ou sans label ? Si une maison de disques ou un éditeur s'occupe de la sortie de votre album, c'est elle qui se charge de la licence. Si vous publiez votre musique vous-même, c'est à vous de demander cette licence via Unisono. Pour cela, pas besoin d'être membre à la Sabam.

• Mais que fait la Sabam ? Nous veillons à ce que la part qui vous revient vous soit versée. Le montant dépend notamment du nombre d'exemplaires produits, de la durée de l'œuvre et du prix de vente. Les paiements sont effectués deux fois par an.

Tarif standard : 8 % du prix de vente au détail. Un montant minimum s'applique également selon le type de support. Consulter les tarifs.

Si vous détenez 100 % des droits sur vos œuvres, vous pouvez bénéficier d'une exonération spéciale. Vous ne payez alors que les frais de gestion. Cette exonération est possible si :

• vous êtes l'unique titulaire des droits sur les œuvres concernées ;

• vous agissez en tant que personne physique (et non via une ASBL ou une société) ;

• la production ne dépasse pas 1.000 exemplaires ;

• dans le cas d'un groupe, tous les membres marquent leur accord ;

• les coauteur·rice·s sont correctement mentionné·e·s, qu'ils ou elles soient membres de la Sabam ou non.

Important : indiquez toujours « demande d'exonération » dans le champ « remarques » de votre demande.

C'est possible, mais les règles ne sont pas les mêmes.

• Vous enregistrez une reprise (cover) ?

  Si vous réinterprétez un morceau sans modifier les paroles ni la mélodie, vous pouvez introduire votre demande directement via Unisono.

• Vous réalisez un remix ou une adaptation ?

  Si vous modifiez la structure, les paroles ou la mélodie de l'œuvre originale, vous devez d'abord obtenir l'autorisation du ou des titulaires des droits.

• Vous rééditez un CD ou un vinyle ?
  Bonne nouvelle : il n’est pas nécessaire de repartir de zéro. Sélectionnez votre commande précédente, modifiez le tirage et le prix de vente, et le tour est joué. Le reste est inchangé.
• Vous proposez un coffret avec un CD et un vinyle ?
  Soumettez une seule demande et indiquez les deux supports audio. Ont-ils chacun un prix de vente différent ? Dans ce cas, vous devez soumettre deux demandes distinctes.

Les maisons de disques indépendantes ou les majors qui sortent régulièrement des albums peuvent demander une licence permanente via BIEM ou Central Licensing. Cette formule offre des conditions adaptées, notamment pour les exemplaires promotionnels ou les retours. Le paiement s'effectue tous les six mois.

Pensez à enregistrer correctement vos œuvres
Des informations complètes et à jour nous permettent d'associer votre musique au bon catalogue et de traiter vos revenus plus rapidement.

Votre musique est utilisée sur DVD ou Blu-ray ?
Votre musique apparaît dans un film, un documentaire ou une autre production commercialisée sur DVD ou Blu-ray ? Cette utilisation peut également générer des revenus pour ses auteur·rice·s et compositeur·rice·s.