Bien-être et beauté
Documents utiles
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Tout ce dont vous avez besoin, au même endroit.
Formulaires, modèles de contrat, règlements et documents pratiques : nous avons rassemblé ici les ressources essentielles pour vous accompagner dans votre activité créative. Vous avez ainsi tout sous la main, quand vous en avez besoin.
TABLE DES MATIÈRES
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Musique
- Déclaration agreement d'édition originale
- Déclaration agreement de sous-édition
- Déclaration pour oeuvres musicales éditées
- Contrat d'édition
- Cloture de contrat d'édition
- Contrat d'avance
- Demande d'affiliation en qualité d'éditeur
- Commission arrangements sur le domaine public
- Copilot said: Procédure pour le traitement des revendications contradictoires et des conflits concernant les œuvres musicales
- Procuration pour les managers
- Règlement de travail interne - commission classification musique
Œuvre audiovisuelle
- Contrat type: Adaptation audiovisuelle d'un livre
- Contrat type: producteur - compositeur
- Contrat type: producteur - réalisateur
- Contrat type: producteur - scénariste
- Contrat type: producteur - scénariste - auteur
- Contrat type: producteur - scénariste - réalisateur
- Contrat type: Réserve gestion collective producteur - auteur
- Déclaration oeuvre audiovisuelle
- Procuration pour les managers
- Règlement commission classification textes et oeuvres audiovisuelles - perceptions communes
- Règlement commission classification textes et oeuvres audiovisuelles - perceptions dissociées
- Template cue sheet
Littérature
- Contrat d'édition littéraire
- Procuration pour les managers
- Formulaires de déclaration pour la reprographie et la copie à domicile
Théâtre et danse
- Formulaire de déclaration des œuvres dramatiques
- Contrat d'écriture pour le théâtre
- Procuration pour les managers