Ce que vous y gagnez
- Vous percevez des droits d'auteur lorsque votre œuvre est diffusée à la télévision
- Les diffusions télévisées font l'objet d'une rémunération distincte de celle des représentations en direct
- Votre œuvre touche un nouveau public bien au-delà de la salle de spectacle
Comment ça fonctionne ?
- Votre œuvre est enregistrée puis diffusée à la télévision.
- Le diffuseur déclare l’utilisation de votre œuvre.
- Cette diffusion génère des revenus liés aux droits d’auteur.
- Nous déterminons votre part en fonction de vos droits dans l’œuvre.
- Vous recevez les revenus auxquels vous avez droit.
Ce qui influence vos revenus
Les revenus que vous recevez dépendent notamment :
- du type d'utilisation (captation intégrale, extrait…)
- de l'audience et de la fréquence de la diffusion
- votre contribution à l’œuvre
Chaque rediffusion d’une production dans laquelle votre travail apparaît peut générer des revenus supplémentaires.
Bon à savoir
- Même si votre œuvre n'est utilisée que partiellement, par exemple dans un extrait ou une courte scène, vous pouvez percevoir des droits
- Les diffusions internationales sont suivies via notre réseau d'associations partenaires
- Un enregistrement correct de vos œuvres contribue à garantir que vous perceviez ce à quoi vous avez droit