La musique dépasse les frontières et touche des personnes dans le monde entier. Il est donc essentiel de comprendre comment vous êtes rémunéré·e lorsque votre musique est jouée à l’étranger.
Comment vos droits d’auteur sont gérés à l’international
En tant que membre de la Sabam, vos droits sont gérés à l’étranger grâce à la collaboration avec nos sociétés sœurs à l’international.
- Représentation : La Sabam a conclu des accords avec la quasi-totalité des sociétés d’auteur·rice·s étrangères. Lorsqu’une de vos œuvres est utilisée sur leur territoire, elles collectent les droits d’auteur correspondants.
- Transfert : Ces droits collectés à l’étranger sont ensuite transférés à la Sabam.
- Contrôle et paiement : La Sabam vérifie les données reçues pour corriger d’éventuelles erreurs, afin que vous receviez une rémunération correcte. Ensuite, les droits vous sont versés.
Découvrez ici la liste complète de nos sociétés partenaires.
Points d’attention importants
- Règles autonomes : Chaque société étrangère agit selon sa propre législation et ses règles internes. Cela signifie que certains usages ou types de musique peuvent ne pas être représentés.
- Différences tarifaires : Les tarifs appliqués à l’étranger peuvent différer de ceux en Belgique, selon le pays et son contexte économique.
Quand vos droits sont-ils versés ?
Votre rémunération pour l’utilisation de votre musique lors de concerts ou festivals à l’étranger est versée via la répartition des Droits d’exécution internationaux, qui a lieu quatre fois par an.
Une rémunération plus rapide grâce à votre aide
Les organisateur·rice·s nous transmettent généralement les budgets et les setlists, mais cela peut parfois prendre du temps. Déclarez votre utilisation ou votre setlist via MyPlaylist dans MySabam. Cela nous permet de traiter et de verser vos droits plus rapidement.