Votre musique est interprétée lors d’un concert ou d’un festival ? Vous avez alors droit à une rémunération. La Sabam veille à ce que chaque membre perçoive ce qui lui revient – voici comment cela fonctionne.
Une rémunération équitable pour l’usage en direct
Lorsqu’une œuvre est jouée en direct lors d’un concert ou d’un festival, la Sabam perçoit une rémunération de l’organisateur ou organisatrice. Ce montant est destiné à l’ensemble des autrices, auteurs, compositrices, compositeurs et autres titulaires de droits des œuvres interprétées. Le montant que chacun·e reçoit dépend de plusieurs facteurs. Nous vous les expliquons ci-dessous.
Comment la Sabam calcule-t-elle votre rémunération ?
- Budget artistique ou revenus : Nous prenons comme base le montant le plus élevé entre le budget versé aux artistes et les recettes totales issues de la billetterie et des sponsors.
- Événement gratuit ? Vous êtes aussi rémunéré·e, sur base du budget artistique.
Et en cas de plusieurs scènes ou artistes ?
Les grands festivals comportent souvent plusieurs scènes ou blocs de programmation. Dans ce cas, nous répartissons le budget artistique par scène ou par artiste. Le montant correspondant est ensuite partagé entre les œuvres jouées.
Comment les droits sont-ils répartis entre les morceaux ?
La rémunération par scène ou par performance est répartie selon la durée d’exécution de chaque œuvre. Lorsque la durée exacte est inconnue, nous appliquons un coefficient de durée pour garantir une répartition aussi juste que possible.
Et si l’organisateur ou organisatrice ne transmet aucune donnée ?
Nous faisons tout notre possible pour percevoir vos droits malgré cela. Mais votre propre déclaration de setlist et d’utilisation nous aide énormément. Plus tôt nous savons que votre musique a été jouée, plus vite nous pouvons vous rémunérer.
Pourquoi le budget artistique est-il si important ?
Le budget artistique est la somme consacrée aux performances musicales. Il reflète la valeur musicale de l’événement. C’est donc une base équitable pour calculer les droits d’auteur et d’autrice.
Et en cas de coautorat ou de reprises ?
La rémunération pour chaque œuvre est répartie entre toutes les personnes créatrices mentionnées lors de la déclaration. Vous jouez une reprise ? Nous veillons à ce que les autrices et auteurs originaux reçoivent leur part – même s’ils ou elles sont membres d’une société sœur à l’étranger.
Important : Veillez toujours à déclarer correctement qui a écrit chaque morceau. Cela évite les malentendus et garantit une rémunération exacte.
Des questions ?
Des doutes sur votre rémunération lors d’un concert ou festival ? Ou envie de vérifier si votre musique a bien été déclarée ? Contactez-nous via member@sabam.be. Nous sommes là pour vous aider.